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Marques déposées par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO
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Domaine des Grands Ormes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine des Grands Ormes
SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA

Numéro de dépôt :
3138264
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2021
Domaine des Grands Ormes de VIGNOBLES DANIEL MOUTY

Présentation de la marque Domaine des Grands Ormes

Déposée le 21 décembre 2001 par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine des Grands Ormes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO domicilié(e) CHATEAU DU BARRY, BP 5 - 33350 - SAINTE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY domicilié(e) CHATEAU DU BARRY, BP 5 - 33350 - SAINTE TERRE - France.

La marque Domaine des Grands Ormes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des Grands Ormes est expirée depuis le 21 décembre 2021.

VIGNOBLES DANIEL MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAMBAUD , CHATEAU Le BARILLE. , EXTRAIT DE RAMBAUD


SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA - CHATEAU DU BARRY, BP 5 - 33350 - SAINTE TERRE - France - SIREN 407872522


SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY - CHATEAU DU BARRY, BP 5 - 33350 - SAINTE TERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487600 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée : provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine des Grands Ormes.